Mardi 29 avril 2008
16 avril 2008, élections au conseil communautaire
Un grand pas dans la pratique de la démocratie :
Les élu(e)s votent aux chiottes.
I. Introduction par M. Pierre Xavier :
· Félicitation aux nouveaux élus
· Un point sur la féminisation de l’assemblée (2 femmes maires et 9 élues au total sur 33 il est vrai que la parité est respectée)
· Remerciement à Pierre Chifflet et aux services de la CCT
II. Ouverture de la séance par le doyen M. Cordola
· Election du président :
o Martinez : 21 voix (Droite)
o Orcel : 12 voix (Gauche)
>> Martinez est élu, il prend en charge la présidence de séance
III. Composition du bureau
· Fixation du nombre de membre au bureau : Il propose 7 (montant des indemnités ??? Combien cela va nous coûter)
>> Unanimité
· Nombre de VP : Il propose 7
>> Unanimité
IV. Election des VP
· 1er VP : Finances (Nouvelles compétances transferées ???)
o Cordola : 29
o Blanc : 4
· 2nd VP : Développement économique
o Diaz : 33
o Blanc : 0
· 3ème VP : Environnement Propreté
Depuis la création de la CCT Mr Xavier est en charge de l'environnement et à Tournon la question des poubelles n'est toujours pas réglé.
Quelle belle image pour le tourisme et nos narines !
Pourquoi cette lenteur, aujourd'hui puisqu'il la communauté de communes est sous le signe de l'amitiée débordante cela se reglera t'il plus vite. Nous pouvons l'esperer si nous ne voulons recevoir le prix de la ville la plus crade de la région Rhône Alpes !
· 4ème VP : Travaux Tourisme
o Sausset : 29
o Blanc : 4
· 5ème VP : Petite enfance
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Orcel : 21
o Ferlay : 11
o Blanc : 1
· 6ème VP : Environnement rivières SPANC
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Cluzel : 21
o Cettier : 11
o Blanc : 1
· 7ème VP : Développement durable
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Quinkal : 20
o Figont : 1
o Blanc : 12
V. Désignation des représentants de la CCT
SITRAD : 3 Titulaires et 3 suppléants
o Titulaires : Pierre XAVIER 30 – Michel CLUZEL 30 – André ARZALLIER 19 - GONNET 17
o Suppléants : Régis GONNET – Delphine BANCEL – Franck MENEROUX
Syndicat Mixte Ardèche Verte
Laurence CHANTEPY – Frédéric SAUSSET – Laurent BRUNEL – Guy MARTINEZ
Cordola non élu
Mission Locale Contact 07
Aucun candidat après un long moment Mme Chantepy « se dévoue » pour représenter la CCT - quel est l'interet que porte nos élus à la jeunesse en difficulté?
VI. Les délégations de pouvoirs au président
>> Les délégations de pouvoirs au président ont été voté à l’unanimité
VII. Résumé du discours du nouveau président de la CCT
· Il remercie tous les élus pour son élection
(pas étonnant l'inverse nous aurait surpris)
· Il est heureux de pouvoir répondre aux attaques : Il était désigné comme l’opposant à la communauté de communes ce qui est faux et n’a jamais pu répondre aux attaques car il était soumis au droit réserve. (No comment!)
· Son engagement actuel est la preuve qu’il est partisan de l’intercommunalité, il rappelle qu’il a commencé sa carrière il y a 30 ans dans cet esprit puisque c’était dans l’intercommunalité. (l'intercommunalité existait-elle il y a 30 ans ? Nous l'ignorions.)
· Il a toujours considéré que la CCT était porteuse d’enjeux majeurs pour le territoire il n’y a donc pas à hésiter.
· C’est la seule apte dans le développement économique
(pas que)
· Il conçoit la CCT comme un lieu d’expression de la solidarité communautaire. L’expression de l’intérêt communautaire doit est en accord avec les intérêts de chaque commune : C’est pourquoi il faut redéfinir la notion d’intérêt communautaire.
(Belle vision de la solidarité et de l'intérêt général)
· Les principaux dossier et enjeux sont :
o Le développement économique de tout le territoire
o Le Mastrou (Gardarem lou Mastrou)
o Les rives du Doux
o Les zones rurales
o Union CCTain et CCTournonais (le travail pour cela doit être porté par Sausset) : Bon courage !
· Il impliquera les VP et les élus, ils auront tous leurs « fardeaux »
Définition du mot fardeau sur Wikipedia
· Le président termine en soulignant sa considération pour les anciens élus de la CCT et pour leur travail fait de manière sincère et engagé. (mais en désaccord avec lui sur de nombreux dossiers) Etait - il élu ? Nous n'avons trouvé aucune prise de position officielle de sa part (Cela devait être le droit de reserve !)
Un grand pas dans la pratique de la démocratie :
Les élu(e)s votent aux chiottes.
I. Introduction par M. Pierre Xavier :
· Félicitation aux nouveaux élus
· Un point sur la féminisation de l’assemblée (2 femmes maires et 9 élues au total sur 33 il est vrai que la parité est respectée)
· Remerciement à Pierre Chifflet et aux services de la CCT
II. Ouverture de la séance par le doyen M. Cordola
· Election du président :
o Martinez : 21 voix (Droite)
o Orcel : 12 voix (Gauche)
>> Martinez est élu, il prend en charge la présidence de séance
III. Composition du bureau
· Fixation du nombre de membre au bureau : Il propose 7 (montant des indemnités ??? Combien cela va nous coûter)
>> Unanimité
· Nombre de VP : Il propose 7
>> Unanimité
IV. Election des VP
· 1er VP : Finances (Nouvelles compétances transferées ???)
o Cordola : 29
o Blanc : 4
· 2nd VP : Développement économique
o Diaz : 33
o Blanc : 0
· 3ème VP : Environnement Propreté
o Pierre Xavier : 26
o Blanc : 7
o Blanc : 7
Depuis la création de la CCT Mr Xavier est en charge de l'environnement et à Tournon la question des poubelles n'est toujours pas réglé.
Quelle belle image pour le tourisme et nos narines !
Pourquoi cette lenteur, aujourd'hui puisqu'il la communauté de communes est sous le signe de l'amitiée débordante cela se reglera t'il plus vite. Nous pouvons l'esperer si nous ne voulons recevoir le prix de la ville la plus crade de la région Rhône Alpes !
· 4ème VP : Travaux Tourisme
o Sausset : 29
o Blanc : 4
· 5ème VP : Petite enfance
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Orcel : 21
o Ferlay : 11
o Blanc : 1
· 6ème VP : Environnement rivières SPANC
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Cluzel : 21
o Cettier : 11
o Blanc : 1
· 7ème VP : Développement durable
(surprise il y a plusieurs candidats, vive la démocratie !)
o Quinkal : 20
o Figont : 1
o Blanc : 12
V. Désignation des représentants de la CCT
SITRAD : 3 Titulaires et 3 suppléants
o Titulaires : Pierre XAVIER 30 – Michel CLUZEL 30 – André ARZALLIER 19 - GONNET 17
o Suppléants : Régis GONNET – Delphine BANCEL – Franck MENEROUX
Syndicat Mixte Ardèche Verte
Laurence CHANTEPY – Frédéric SAUSSET – Laurent BRUNEL – Guy MARTINEZ
Cordola non élu
Mission Locale Contact 07
Aucun candidat après un long moment Mme Chantepy « se dévoue » pour représenter la CCT - quel est l'interet que porte nos élus à la jeunesse en difficulté?
VI. Les délégations de pouvoirs au président
- D’arrêté et modifier l’affectation des propriétés communautaires utilisées par les services
- De procéder, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires
- de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et des services qui peuvent être passés en la forme négociée
- De passer les contrats d’assurances
- De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
- De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'a 4600 euros
- de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts
- De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la communauté de communes à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes
- D'exercer au nom de la CCT le droit de préemption
- intenter au nom de la Communauté les actions en justice ou défendre la Communauté dans les actions intentées contre elle
- de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules de la CCT
- De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un Million d’euros
>> Les délégations de pouvoirs au président ont été voté à l’unanimité
VII. Résumé du discours du nouveau président de la CCT
· Il remercie tous les élus pour son élection
(pas étonnant l'inverse nous aurait surpris)
· Il est heureux de pouvoir répondre aux attaques : Il était désigné comme l’opposant à la communauté de communes ce qui est faux et n’a jamais pu répondre aux attaques car il était soumis au droit réserve. (No comment!)
· Son engagement actuel est la preuve qu’il est partisan de l’intercommunalité, il rappelle qu’il a commencé sa carrière il y a 30 ans dans cet esprit puisque c’était dans l’intercommunalité. (l'intercommunalité existait-elle il y a 30 ans ? Nous l'ignorions.)
· Il a toujours considéré que la CCT était porteuse d’enjeux majeurs pour le territoire il n’y a donc pas à hésiter.
· C’est la seule apte dans le développement économique
(pas que)
· Il conçoit la CCT comme un lieu d’expression de la solidarité communautaire. L’expression de l’intérêt communautaire doit est en accord avec les intérêts de chaque commune : C’est pourquoi il faut redéfinir la notion d’intérêt communautaire.
(Belle vision de la solidarité et de l'intérêt général)
· Les principaux dossier et enjeux sont :
o Le développement économique de tout le territoire
o Le Mastrou (Gardarem lou Mastrou)
o Les rives du Doux
o Les zones rurales
o Union CCTain et CCTournonais (le travail pour cela doit être porté par Sausset) : Bon courage !
· Il impliquera les VP et les élus, ils auront tous leurs « fardeaux »
Définition du mot fardeau sur Wikipedia
-
(Figuré) Soucis, peines, douleurs qu’on a à supporter.
- C’est un pesant fardeau qu’une couronne.
- Cette administration est un fardeau trop lourd pour lui.
- La vie n’était plus pour lui qu’un pénible fardeau.
· Le président termine en soulignant sa considération pour les anciens élus de la CCT et pour leur travail fait de manière sincère et engagé. (mais en désaccord avec lui sur de nombreux dossiers) Etait - il élu ? Nous n'avons trouvé aucune prise de position officielle de sa part (Cela devait être le droit de reserve !)
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